Abbaye
d'alspach
lieu d'exposition et de concerts
abbaye
d'alspach
Abbaye
d'alspach

crédits
& mentions légales

mentions légales

Mme Florence Boy Mure, présidente de l'association des Amis de l'Abbaye d'Alspach.

L’utilisateur du site internet www.amis-abbaye-alspach.org reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet. Les utilisateurs de ce site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

L'association de Amis de l'Abbaye d'Alspach met à disposition des utilisateurs du site web www.amis-abbaye-alspach.org des informations et outils disponibles et vérifiés, mais elle ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un mail au webmaster du site à l’adresse contact@amis-abbaye-alspach.org.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant ce site web www.amis-abbaye-alspach.org sont de l’utilisation exclusive de L'association de Amis de l'Abbaye d'Alspach. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de L'association de Amis de l'Abbaye d'Alspach, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de L'association de Amis de l'Abbaye d'Alspach. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyper-lien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de L'association de Amis de l'Abbaye d'Alspach. Pour cela, merci d’adresser un mail à l'adresse contact@amis-abbaye-alspach.org.

En conformité avec la dispense n°7 (ancienne norme simplifiée n°15) octroyée par la CNIL qui concerne les traitements de données personnelles mis en œuvre par tout organisme privé ou public à des fins d’information et de communication externe, ce site n'a pas fait l'objet d'une déclaration CNIL. Le formulaire de contact n'enregistre aucune données des utilisateurs.

L’usage de ce site web est régi par la loi française à l’exception de toute autre législation.